Marque enregistrée - Marque en vigueur

insolence
M. theo cannac

Numéro de dépôt :
4316705
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
insolence de theo cannac

Présentation de la marque insolence

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par monsieur theo cannac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « insolence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur theo cannac domicilié(e) 36 rue des fontenelles - 92310 - sevres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. joel cannac domicilié(e) 36 rue des fontenelles - 92310 - SEVRES - France.

La marque insolence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque insolence arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

theo cannac a également déposé les autres marques suivantes : Insolence Factory


M. theo cannac - 36 rue des fontenelles - 92310 - sevres - France


M. joel cannac - 36 rue des fontenelles - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.